REGLEMENT INTERIEUR DES ACTIVITES SPORTIVES
ARTICLE 1 : Objet
Nul ne pourra se soustraire au présent règlement puisque implicitement accepté lors de l'adhésion.
ARTICLE 2 : Affiliation
Ce présent règlement peut être modifié à la suite d'une Assemblée Générale conformément aux Statuts, ou par décision du Conseil d'Administration. Toute réclamation doit être adressée par écrit au Président.
ARTICLE 3 : Habilitation
Tous les adhérents sont habilités à faire respecter ce règlement. Le Conseil d'Administration est habilité à exclure toute personne ayant contrevenu délibérément à ce règlement.
Tout manquement à l'une des clauses du règlement, toute action périlleuse, perturbatrice ou contestataire seront immédiatement sanctionnées par un avertissement oral, puis en cas de récidive, par une exclusion temporaire voire définitive sans remboursement de sa cotisation et les dégradations éventuelles seront portées à son débit.
ARTICLE 4 : Adhésion et cotisation
Chaque candidat adhérent doit remplir une fiche individuelle d’adhésion, accompagnée d’un chèque de règlement représentant le montant de la cotisation (non remboursable) pour l’exercice en cours soit 16 € par participant (valable pour la saison du 1er septembre au 31 aout de l’année suivante) plus celui du prix annuel des activités (payable en plusieurs fois sur accord de la Présidente), ainsi que d’un certificat médical datant de moins de 3 mois (obligatoire après la première séance d'essai, sans quoi l'adhérent ne pourra participer au cours) et d’une copie de l’assurance couvrant les activités sportives. La demande d’adhésion des mineurs sera accompagnée d’une autorisation parentale. Une carte de membre vous sera remise après acceptation de votre adhésion. Lorsqu’un participant désire pratiquer un sport supplémentaire, celui-ci bénéficiera d'une réduction sur le prix annuel.
ARTICLE 5 : Paiement
Tout paiement doit se faire au maximum après le troisième cours suivi. Dans le cas contraire une exclusion peut être envisagée.
La cotisation est payable en une seule fois.
Les candidats adhérents ont la possibilité d'un paiement en plusieurs fois, il suffit pour cela de remettre à une des personnes du bureau, le nombre de chèque à encaisser avec le mois au dos. Par exemple, pour 2 sports pratiqués, la somme à verser est de 100 euros, vous pouvez faire 10 chèques de 10 euros à encaisser de septembre à juin.
En cas d'exclusion ou de départ de l'adhérent sans motif valable, toute somme versée est perdue.
RAPPEL : Nous rappelons, notamment pour la danse, que les cotisations sont dues annuellement, nous autorisons un paiement mensuel de septembre à juin compris. Que vous soyez absent ou non, le paiement de la prestation est dû jusqu'en juin.
Remboursement uniquement sur avis médical ou suite à un déménagement.
ARTICLE 6 : État d'esprit
L'ASC Les Eglisottes – Monfourat est une association respectueuse à l’esprit sportif originel et à l’éthique sportive. C'est pourquoi tout propos antisportifs, injurieux, sexiste ou raciste se verra sanctionné par une exclusion immédiate et définitive. Tout adhérent s'engage à entretenir un bon esprit, gaieté, loyauté et respect des autres.
Chaque participant doit être ponctuel et prévenir en cas d’absence prévue ou la justifier au prochain entraînement.
Article 7 : Séances d'essai
Toute personne pourra venir s'essayer à la pratique sportive sur autorisation de l’animateur. Une séance est accordée. Au-delà, la personne devra s'acquitter de la cotisation au tarif en vigueur et remettre le dossier d'inscription complet, si elle souhaite poursuivre la pratique de l’activité sportive. Pendant les séances d’essai tout incident sera couvert par l’assurance personnelle de l’essayant.
ARTICLE 8 : Responsabilité
L'ASC Les Eglisottes - Monfourat n'engage pas sa responsabilité en cas d'incidents ou d'accidents en dehors de l'enceinte de la salle de sport. Il est demandé aux parents de vérifier la présence de l'animateur en début de séance.
L'ASC Les Eglisottes - Monfourat décline toute responsabilité :
- en cas d’incident ou d’accident d’un participant non en règle avec le club,
- en cas d’accident consécutif au non-respect des consignes ou du règlement,
- en cas de perte ou de vol occasionnés dans la salle d’entraînement ou dans les vestiaires,
- en cas d'accident ou lors de détérioration de matériel si l'un des participants utilise d'autres installations sportives que celles destinées à la pratique de l’activité sportive pour laquelle il est présent.
ARTICLE 9 : Salle de Sport
Les activités sportives se pratiquent en salle : chaque participant doit se présenter muni d’'une tenue vestimentaire appropriée. Les participants doivent aussi se soumettre scrupuleusement aux règlements des salles fournies par la Municipalité et sont tenus de respecter la propreté de ces lieux.
ARTICLE 10 : Matériel
Le matériel personnel doit être marqué au nom de son propriétaire.
Le matériel sportif est précieux et fragile. Chaque participant participe à l'installation et au rangement de ce matériel avec les meilleures précautions possibles afin de lui préserver une durée de vie relativement longue. Chacun est responsable du matériel qui lui est confié lors des séances d'entraînement.
Le vol entraînera l’exclusion systématique et immédiate de son auteur. Les réparations consécutives à la dégradation volontaire d’un local ou d’un matériel, seront à la charge de la famille concernée, celle-ci pouvant, le cas échéant, solliciter son assureur.
La Présidente
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